Mentions légales

Les informations décrites dans les paragraphes suivants concernent toutes les pages du site https://territoiresfertiles.fr.

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garanties d’aucune sorte. Elles sont sujettes à modification sans préavis.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://territoiresfertiles.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

L’utilisation du site https://territoiresfertiles.fr implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Ce site est gratuit et disponible pour tous. Il est normalement ouvert à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.

Le site https://territoiresfertiles.fr sera mis à jour régulièrement.

De manière générale, les contenus (textes, images, identité visuelle...), les données et le code sont la propriété de l’association Les Greniers d’Abondance et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

La plupart de ces éléments sont publiés sous licence open source. Les conditions d'utilisation applicables sont détaillées dans la page licences d'utilisation.

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par l’association Les Greniers d’Abondance.

L’association Les Greniers d’Abondance s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

En vue d’adapter le site aux demandes de nos visiteurs, nous analysons le trafic avec Matomo. Matomo génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois. Les données recueillies (adresse IP, User-Agent…) sont anonymisées et conservées pour une durée de 25 mois. Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.